 |
ATTRIBUTIONS |
La Commission Médicale d'Etablissement (CME) s'est notamment dotée d'une Sous-Commission "Hygiène et Vigilances", chargée de participer par ses avis et ses propositions à l'élaboration de la politique d'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins de l'établissement.
La Sous-Commission "Hygiène et Vigilances" a des compétences consultatives pour les questions qui relèvent notamment :
- du dispositif de vigilances destiné à garantir la sécurité sanitaire : matério-vigilance, hémo-vigilance, infectio-vigilance, réacto-vigilance, bio-vigilance, pharmaco-vigilance,
- de la lutte contre les infections nosocomiales,
- de la lutte contre les affections iatrogènes,
- de la collecte et de l'élimination des déchets,
- de l'utilisation de gaz médicaux,
- des attributions précédemment dévolues au CLIN
 |
COMPOSITION |
La sous-commission Hygiène, Vigilance et Nutrition, présidée par la Docteure Laurence PARNEIX-SEDIEY, est composée de membres de Droit :
- Le Directeur, Patrick FAUGEROLAS
- La Présidente de la CME, Dre Anne MOREAU
Elle est ensuite composée de trois collèges :
- Le collège des représentants de la CME
- Le collège des experts désignés
- Le collège des experts de droit ne siégeant que pour les questions inscrites à l’ordre du jour relevant de leur compétence
Enfin, elle comprend un représentant du CTE, ainsi qu’un représentant du CHSCT
Sont invités de façon permanente : un représentant des usagers, le Directeur de la Qualité, l’ingénieur gestionnaire des risques et le médecin de santé au travail.
 |
FONCTIONNEMENT |
La sous-commission se réunit au minimum deux fois par an.
Les programmes élaborés, les propositions, documents, rapports et avis émis par la Sous-Commission sont ensuite soumis à l'avis de la Commission Médicale de l'Etablissement (CME).