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ATTRIBUTIONS |
La Commission Médicale d'Etablissement (CME) s'est notamment dotée d'une Sous-Commission "Continuité des soins", chargée de participer par ses avis et ses propositions à l'élaboration de la politique d'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins de l'établissement.
La Sous-Commission "Continuité des soins" a des compétences consultatives pour les questions qui relèvent notamment :
- de la continuité de l'accueil du patient
- des gardes et astreintes médicales
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COMPOSITION |
La Sous-Commission "Continuité des soins" est présidée par ...
La Sous-Commission "Continuité des Soins" est composée de membres de Droit :
- Le Directeur, Patrick FAUGEROLAS
- La Présidente de la CME, Dre Nathalie MESSER
Elle est ensuite composée de trois collèges :
- Le collège des représentants de la CME
- Le collège des experts désignés (professionnels médicaux ou non médicaux dont l’expertise est nécessaire)
- Le collège des autres experts désignés
Enfin, elle comprend un représentant du CTE, ainsi qu’un représentant du CHSCT
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FONCTIONNEMENT |
La sous commission se réunit au minimum deux fois par an.
Les programmes élaborés, les propositions, documents, rapports et avis émis par la Sous-Commission sont ensuite soumis à l'avis de la Commission Médicale de l'Etablissement (CME).