Le CTE est l’organe consultatif représentatif des personnels non médicaux du Centre Hospitalier ; il donne son avis sur les orientations générales et les principales règles de fonctionnement de l’établissement.
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ATTRIBUTIONS |
Il est obligatoirement consulté sur les projets de délibération qui sont du ressort du Conseil de Surveillance ( projet d’établissement, rapport annuel…), sur l’organisation interne, sur les conditions et l’organisation du travail, sur la politique de formation, sur les critères de répartition de la prime de service, la politique sociale, le règlement intérieur et la politique d‘amélioration continue de la qualité de la sécurité des soins et de la gestion des risques, ainsi que els conditions d ‘accueil et de prise en charge des usagers.
Le CTE est tenu informé régulièrement de la situation budgétaire et des effectifs prévisionnels et réels, ainsi que du CPOM et de l’état des prévisions de recettes et dépenses.
Le CTE est présidé par M.Patrick FAUGEROLAS, Directeur de l’établissement ; il est composé de seize membres titulaires et seize suppléants représentants du personnel, élus par collège sur les listes présentées par les organisations syndicales représentatives.
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COMPOSITION |